MENTIONS LEGALES

    • Mentions légales

    Le site www.arsc80410.fr est édité par l'Amicale des Résidences Secondaires de Cayeux-sur-Mer (ARSC80410), association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et les textes subséquents, enregistrée le 11/05/2016 à la Sous-Préfecture d'Abbeville sous le numéro W801003114.

    • Editeur

    Amicale des Résidences Secondaires de Cayeux-sur-Mer (ARSC80410).
    Mairie de Cayeux-sur-Mer
    138 rue du Maréchal Foch
    80410 Cayeux-sur-Mer
    Contact : arsc80410@gmail.com

    Directeur de la publication : Michel Royal, Président de l'ARSC80410.

    • Hébergement

    Société LWS (Ligne Web Services)
    Hebergeur-discount.com S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
    4 rue Galvani
    75838 Paris Cedex 17
    France
    RCS Paris B 450 453 881 - APE 723Z
    SIRET 45045388100010
    Tél : +33 177 62 30 03
    Site : www.Hebergeur-Discount.com

    • Loi Informatique et Libertés

    Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité de l'ARSC80410. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à l'éditeur du site.
    Par ailleurs vous trouverez des informations concernant vos droits et la protection des données à caractère personnel sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
    Les données à caractère personnel recueillies ne peuvent faire l’objet d’aucune cession ou encore d’une utilisation à d’autres fins.
    Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n°7817 du 6 janvier 1978, le responsable du traitement l'ARSC80410 procède à la conservation de ces données.

    • Google Analytics

    Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers "texte" placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités du site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

    • Objectif et qualité des contenus

    Ce site a pour objectif d’informer les membres de l'ARSC80410, le public, les professionnels et les médias. L'ARSC80410 s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’éditeur du site.

    • Utilisation des marques de la CNIL

    La marque verbale et visuelle (logo) ARSC80410 est la propriété de l'Amicale des Résidences Secondaires de Cayeux-sur-Mer.
    Son utilisation sans autorisation écrite de l'ARSC80410, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. Elle est admise à des fins strictement pédagogiques. Pour toute autre réutilisation, nous contacter.

    • Réutilisation des contenus

    Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de www.arsc80410.fr est soumise aux règles précisées ci-dessous.Les textes disponibles sur le site utilisés à des fins pédagogiques sont mis à disposition selon les termes de licence cc-by-nd aux conditions suivantes :

    - Attribution : vous devez créditer les contenus et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'ARSC80410 vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
    - Pas de modifications.
      

    • Cookies

    L'ARSC80410 utilise la technologie de suivi des « cookies » pour collecter des informations telles que le type de navigateur et système d'exploitation, la page visitée, le chemin suivi sur le site, le nom du fournisseur d'accès internet … dans le but de mieux comprendre nos visiteurs et leur utilisation de notre site. Les cookies nous aident à modifier notre site en fonction de vos besoins. Ces cookies sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d'accès aux services proposés et aux mesures d'audience. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr         

    • Droit applicable

    Le site et son contenu sont crées conformément aux droit et règles applicables en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français.